Capitalisation des dommages et intérêts

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Cette nouvelle édition constitue un instrument de travail d'une précision et d'une facilité d'emploi inégalées pour les magistrats, les avocats et les assureurs.

L'auteur dégage d'abord ce qu'il convient de connaître en matière démographique et financière pour comprendre les principes de la capitalisation. Il ne se contente pas d'expliciter ensuite les règles appliquées par la jurisprudence ; il leur apporte des compléments utiles, par exemple pour la capitalisation des revenus variables, en justifiant le recours à l'annuité viagère plutôt qu'à l'annuité certaine, en corrigeant certaines erreurs comme celles qui résultent, en cas de décès, du calcul de l'annuité sur une tête au lieu de l'annuité sur les deux têtes.

L'étude va cependant au-delà de la simple explication des mécanismes de la capitalisation ; elle conduit à une réflexion plus profonde lorsqu'elle aborde les problèmes du choix de la table de mortalité, des taux d'intérêt ou de l'indexation des salaires. Le texte est accessible à tous, même pour celui qui ne possède pas de formation mathématique ; la présentation est didactique, grâce aux exemples et aux résumés qui accompagnent chaque chapitre.

L'édition 2009 présente plusieurs nouveautés :

- la mise en évidence de l'évolution du taux d'intérêt réel, qui devient largement inférieur à 2% ;

- la présentation de tables de mortalité prospectives ;

- le calcul de l'impact de la fiscalité.

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