Guide des contrats de maîtrise d'oeuvre : Passation - Contenu et validité - Obligation des parties - Responsabilité

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Le contrat de maîtrise d'œuvre est au coeur de la relation entre maître d’ouvrage et maître d'œuvre. Il définit les missions, encadre les responsabilités et détermine les conditions de rémunération du maître d'œuvre – architecte, ingénieur ou bureau d’études. Mal rédigé ou mal compris, il est source de litiges coûteux et de blocages préjudiciables à toutes les parties.
Ce Guide des contrats de maîtrise d'œuvre offre une analyse claire et structurée du contrat de maîtrise d’oeuvre, en marchés privés comme en marchés publics. Il couvre toutes les étapes du contrat : de sa formation à son exécution, jusqu’aux mécanismes de règlement des différends.
Concret et opérationnel, il :
  • décrypte les clauses essentielles des contrats et les pièges à éviter ;
  • propose des modèles contractuels et outils pratiques directement exploitables ;
  • intègre les évolutions récentes du droit de la construction, de la commande publique et de la jurisprudence ;
  • répond aux questions que se posent quotidiennement les praticiens.
Enfin, les annexes réunissent des modèles d’actes personnalisables et une checklist de contrôle permettant de sécuriser, étape par étape, la relation maître d’ouvrage/maître d'œuvre.
Cet ouvrage s’adresse aux architectes, ingénieurs et bureaux d’études qui souhaitent sécuriser leurs contrats, aux maîtres d’ouvrage publics et privés soucieux de maîtriser leurs opérations, ainsi qu’aux juristes et avocats intervenant dans le secteur de la construction.
 
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