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Coups de cœur Cultura
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Son caractère général était INDIVIDUEL, et par exception collectif.
La propriété INDIVIDUELLE était :
Foncière, et dans ce cas libre ou engagée.
Mobilière, et alors libre, sauf les monopoles commerciaux et la confiscation.
La propriété COLLECTIVE était :
Les biens de l’État.
Ceux des corporations religieuses.
Droit UNIVERSEL et SUPÉRIEUR de propriété au souverain, qui, d’ailleurs, en faisait rarement usage, surtout à l’égard de la propriété foncière individuelle.
