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Droit pénal des affaires luxembourgeois

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Premier ouvrage offrant une vision d'ensemble du droit pénal des affaires luxembourgeois, cette étude propose une analyse structurée des infractions susceptibles d'intervenir dans la vie économique.
Le droit pénal des affaires occupe une place croissante dans la régulation de la vie économique. Au Luxembourg, l'évolution du cadre normatif et l'intensification des exigences de conformité ont renforcé l'importance de cette matière pour l'ensemble des acteurs du monde des affaires.
Le présent ouvrage propose une analyse d'ensemble du droit pénal des affaires luxembourgeois en examinant les principales infractions susceptibles d'intervenir dans la vie économique. Sont notamment étudiés les infractions économiques et financières, fiscales et informatiques, le blanchiment d'argent - incluant un volet préventif relatif aux obligations professionnelles en matière de lutte contre le blanchiment - ainsi que les infractions patrimoniales telles que le vol, l'extorsion, le chantage, l'escroquerie ou l'abus de confiance.
L'ouvrage aborde également les infractions en matière de faux, les atteintes à la réputation et à l'honneur, les infractions environnementales, les infractions en droit des sociétés, la corruption publique et privée, les atteintes aux secrets d'affaires et au secret professionnel, ainsi que les infractions liées au droit du travail, notamment en matière de sécurité, de discrimination et de harcèlement.
Centrée sur le droit positif luxembourgeois, l'analyse s'appuie sur la jurisprudence et la doctrine pertinentes, tout en intégrant, lorsque cela s'avère utile, des ouvertures vers le droit européen.
Destiné aux praticiens, aux universitaires et aux étudiants, cet ouvrage constitue un outil de référence pour appréhender les enjeux contemporains du droit pénal des affaires au Luxembourg.

 
Droit pénal des affaires luxembourgeois

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Lionel Spet, Marie Ehrmann

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