Les collectivités territoriales : Dans les comptes de la nation et de l'Union européenne

Bernard Clément (Auteur)

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Cet ouvrage présente une vision globale du poids financier, en dépenses et recettes de l'ensemble des collectivités territoriales aux différents échelons de notre organisation territoriale, et globalement :
- Communal : les communes et leurs organismes de regroupement,
- Départemental, Régional, National.

Cette présentation est faite sur une quinzaine d'années, et compare ces données à l'évolution de notre PIB (Produit Intérieur Brut), ainsi qu'avec l'inflation.
Nous montrons ensuite comment ces données sont traitées par les spécialistes nationaux de l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) pour être introduites dans les comptes de la nation. Les dépenses de ces collectivités territoriales de la comptabilité publique, deviennent les dépenses des Administrations Publiques locales (APUL) dans la comptabilité nationale. Ces dépenses des APUL sont une partie de l'ensemble des dépenses administrations publiques (APU) de la Nation. Les autres dépenses publiques étant les dépenses des Administrations Publiques Centrales (APUC), les dépenses des Administrations de Sécurité sociale.
A partir des comptes nationaux transmis à l'Union européenne, l'organisme européen, EUROSTAT élabore les données comparatives entre elles pour le compte des vingt-sept Etats.
Ces données nous permettent, à partir de quelques tableaux très synthétiques, d'établir une comparaison, sur une dizaine d'années, sous plusieurs angles, par pays : les dépenses globales des APUL, les dépenses globales des APUL en % du PIB du pays concerné, l'endettement, le taux d'administration.

Dans une dernière partie, nous soumettons au débat un certain nombre de propositions concernant :
- La simplification de l'organisation du « bloc communal »
- L'amélioration démocratique des assemblées délibératives du « bloc communal »
- La simplification du fonctionnement des départements et des régions
- L'extension des missions du Conseil économique social et environnemental
- La mise en place d'un Objectif national de dépense des administrations publiques locales

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