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Introduction à l'étude du droit fiscal malien

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Introduction à l'étude du droit fiscal malien

date de sortie le 27/08/26

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Ce livre présente, de manière abrégée, l’ensemble du droit fiscal malien. L’introduction de cet ouvrage traite de la science et de la technique fiscales en abordant, entre autres, la définition, l’objet, les sources du droit fiscal ainsi que la place du droit fiscal dans le système juridique malien.
Dans une première partie, ce livre revient sur les techniques et procédures fiscales en abordant les notions essentielles, traitant du contrôle de l’impôt et du contentieux fiscal. Dans sa deuxième partie, il présente les impôts directs à travers la fiscalité des entreprises, la fiscalité foncière, la fiscalité locale et les impôts indirects. La troisième partie de l’ouvrage aborde la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), la taxe sur les activités financières, notamment. La quatrième partie est consacrée aux droits d’enregistrements et de timbre.

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