Justice de proximité et justiciables près de Saint-Tropez : La métamorphose de Thémis, 1773-1803

Fabien Salducci (Auteur)

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Justice de proximité et justiciables près de Saint-Tropez : La métamorphose de Thémis, 1773-1803

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La Révolution française entraîna un changement décisif dans l'utilisation de la justice locale en créant les justices de paix, étudiés ici à l'échelle d'un canton.
La loi des 16-24 août 1790 entraîna en France une recomposition du paysage juridictionnel : la justice de proximité fut entièrement refondue, et aux justices seigneuriales succédèrent des justices de paix. Adoptant une approche microhistorique (centrée sur territoire qui forma le canton de Saint-Tropez) et transversale (1773-1803) de la relation entre justice de proximité et justiciables, cet ouvrage explore les conséquences de cette loi : un relatif éloignement géographique de la justice, et, en revanche, une certaine continuité observée au niveau des gens de justice. La proclamation du principe de gratuité de la justice eut aussi pour conséquence une hausse importante du recours judiciaire. Parallèlement, l'utilisation de la justice fut révolutionnée : une large majorité (69 %) des affaires portées devant le tribunal local allaient désormais jusqu'à leur terme, contre une faible minorité (18 %) auparavant. Cette révolution feutrée marqua donc une rupture immédiate et pérenne avec des siècles d'usage de la justice. Ce dernier doit être appréhendé à l'aune de la pluralité des modes de traitement des conflits qui s'offrait au justiciable. Alors que l'accommodement semblait prépondérant dans les stratégies des justiciables sous l'Ancien Régime, les réformes révolutionnaires permirent à la justice de s'affirmer, aux yeux des justiciables, comme une voie privilégiée de résolution des contentieux. Ce fut là une des conséquences importantes de la Révolution française touchant le quotidien même des Français.