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La Lettre, l'Esprit et le Droit

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date de sortie le 17/09/26

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L'expression « la Lettre et l'Esprit » convoque un singulier paradoxe. Elle constitue un lieu commun des cultures juridiques et pourtant un angle mort de la théorie du droit. De nombreux auteurs et études juridiques convoquent années après années ce topos pour structurer leurs analyses. D'excellents traités et manuels se fondent ainsi, hier comme aujourd'hui sur ce qui serait l'opposition « de la lettre et de l'esprit en droit » pour déployer leur démonstration. L'association de ces deux termes ne cesse même d'être utilisée par les juristes pour convoquer des distinctions, des oppositions, des concepts, très différents, au point que l'on puisse se demander s'il ne serait pas pertinent de s'abstenir de l'utiliser avant d'avoir réalisé un travail d'inventaire épistémologique et d'avoir fixé avec précision l'acception ou les conceptualisations que l'on en retient. Est-il si sûr, en effet, que l'héritage ainsi convoqué par la juxtaposition de ces termes n'exige pas une investigation épistémologique aussi approfondie que la juxtaposition de significations et d'usages qui en forment la sédimentation ? Est-il si certain au regard des progrès de l'épistémologie juridique et de la science du droit contemporaine que les distinctions et oppositions entre ce qui serait la « Lettre » d'une part et « l'Esprit », d'autre part, soient pertinentes pour la pensée juridique ? Ce projet scientifique s'appuie sur de multiples raisons justifiant d'étudier la pertinence de la dyade « lettre et esprit » en droit. S'il ne fallait n'en retenir que deux, la première aurait trait pour ses organisateurs à l'origine de ce brocard, la seconde à son contenu. Qu'est-ce qu'une lettre ? Qu'est-ce qu'un esprit ? Il n'en existe pas de concepts unitaires en Droit. Pour autant, la tradition veut que « la lettre » soit une position prônant une interprétation dite « stricte », voire « littérale », comme en attestent les locutions « à la lettre » ou encore « prendre au pied de la lettre ». A l'inverse, l'esprit qualifierait la priorité donnée soit à l'intention originelle soit au but visé par la règle, au dépend de sa formulation littérale. Mais n'est-ce pas là une description imagée, héritée de l'usage commun, plus que des qualifications et analyses rigoureuses, fortes des acquis les plus récents des théories de l'interprétation et de la sémantique en sciences humaines et sociales ? 

La Lettre, l'Esprit et le Droit

Tommy Leroux, Simon Hutin

date de sortie le 17/09/26

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