LE DROIT LOCAL D'ALSACE-MOSELLE TEL QU'ILS LE VIVENT

Bernard Zahra (Auteur)

voir tout

Descriptif détaillé

media/pim/TITELIVE/74_9782916172514_1_75.jpg

Etats :

Vendu et expédié par : Recyclivre

Occasion : Très bon état

en stock vendeur

Livraison 0.00€ à domicile dès le 00/00/00

description

descriptif du fournisseur

Le Haut-Rhin, le Bas-Rhin et la Moselle vivent sous le régime du droit local, mais le grand public n'en a pas forcément une vision globale.
Cet ouvrage collectif, sous la direction de Bernard Zahra, enseignant en droit en classe préparatoire à Metz, auteur d'un livre de référence À la découverte du droit local alsacien-mosellan, éclaire des zones méconnues de ce particularisme.
Plus de cinquante spécialistes, choisis en fonction de leurs compétences reconnues, ont apporté leur contribution à ce travail d'information dans des domaines tels que : le régime des cultes et le statut scolaire, le droit du travail, l'assurance maladie, les associations, la chasse, l'artisanat, la publicité foncière, la faillite civile ou le droit communal. Le droit local présenté par chapitre décrit dans le détail les incidences sur la vie au quotidien.
Reste cependant une question : quel peut être l'avenir du droit local ? Il est une des conséquences de l'histoire mouvementée de ces trois départements et l'Histoire ne s'efface jamais d'un trait de plume. Ce droit particulier a déjà évolué : ses articles désuets, inutiles, inadaptés, sont tombés dans l'oubli ; d'autres subiront le même sort au fil des années. Ne resteront alors que les meilleures règles, celles qui respecteront au mieux les réalités et les richesses régionales.

LE DROIT LOCAL D'ALSACE-MOSELLE TEL QU'ILS LE VIVENT

LE DROIT LOCAL D'ALSACE-MOSELLE TEL QU'ILS LE VIVENT

Bernard Zahra

On vous recommande avec votre achat

LE DROIT LOCAL D'ALSACE-MOSELLE TEL QU'ILS LE VIVENT

LE DROIT LOCAL D'ALSACE-MOSELLE TEL QU'ILS LE VIVENT

67,96€

+

voir mon panier

Découvrez aussi

Romans littérature Livre

Livre

Meilleures ventes : Livre • Nouveautés : Livre • Précommandes : Livre • Livres Audio • Livres universitaires • Sport - Loisir - Nature • Livres scolaires • Livre Vie Pratique • Art - Culture - Société • Livres pour ados et jeunes adultes ...

... Mangas • Comics • BD • Romans littérature • Coups de cœur : Livre • Booktok • Meilleurs Livres 2022 • Livres à prix réduits • Les lectures qui font du bien • Livres d'occasion • Journée mondiale de l'environnement : notre sélection Livres ...

... Livres formation professionnelle • Biographies et autobiographies • Livre Actualité, Politique et Société • Livre Histoire et Géographie • Livres d'Art • Livre Sciences Humaines • Meilleurs livres 2023 • Livre tourisme et voyage ...

... Le meilleur du livre en 2024 • Livre Saint-Valentin • Auteurs • Des chats et des hommes • Livres Mythologie • Les livres à lire une fois dans sa vie • Livres VO • Policiers thrillers polars • SF Fantasy fantastique • Livres pass culture ...

... Accessoires de lecture • Meilleurs livres 2025

Produits similaires

Lot de 2 crayons graphites gauchers mine HB + 1 taille-crayons EASYsharpener + 1 gomme - STABILO - Bleu ciel - EASYgraph S • Lot de 10 pochettes pour porte-cartes de visite Exactive • Tour de Cou et Porte-carte Spike - Brawl Stars ...

... PORTE-CARTES - CUIR Julo - 10x7 cm • Ardoise plastique blanche + Accessoires - Harry Potter - Maped • PORTE-CARTES - CUIR Julo - 10x7 cm • Le Joueur d'échecs (nouvelle traduction) • Le joueur d'échecs • La Promo Sciences-Po 86 ...

... Off-campus : coffret Tomes 1 à 5 • Off-campus Tome 3 : the score • Off-campus Tome 4 : the goal

Réservez en ligne &
retirez en magasin sous 2h

Livraison gratuite en
magasin dès le lendemain

Paiement sécurisé en 3 ou
4 fois sans frais par carte bancaire

Retours gratuits
sous 30 jours

Réseaux sociaux

Newsletter

Service clients

Numéro cristal : 09 86 86 02 93

Nos conseillers ont réponse à tout, enfin presque.
Contactez-les du lundi au samedi de 8h à 19h.