Le labyrinthe réglementaire des chantiers en voirie en Wallonie : Fiches pratiques d'orientation pour les communes

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La gestion des chantiers en voirie est un défi complexe, nécessitant une maîtrise approfondie d'un cadre réglementaire en constante évolution. Ce guide pratique s'adresse d'abord aux communes wallonnes qui agissent en tant que maîtres d'ouvrage, gestionnaires de voiries et autorités locales, en leur offrant un outil synthétique pour naviguer dans ce labyrinthe réglementaire.

Pourquoi cet ouvrage ?

Les réglementations visent à garantir la sécurité routière, protéger l'environnement et assurer le bon fonctionnement des infrastructures. Cependant, leur multiplication et l'absence de liens entre elles peuvent alourdir la charge de travail des agents communaux, entraver l'initiative locale et freiner le développement de projets.

Ce que vous y trouverez :
Une structuration des réglementations par matière : chantier, domanialité, aménagement du territoire, environnement, bien-être au travail, financement.
Des fiches didactiques pour chaque réglementation, mettant en lumière leur pertinence pour les chantiers en voirie.
Des orientations vers les sources officielles pour une information plus approfondie.

Cet outil constitue une base solide pour appréhender les enjeux réglementaires liés aux chantiers en voirie en Wallonie et mener à bien ce type de projets sur le territoire communal.

Il intéressera aussi les entreprises du secteur privé actives dans les BTP, les gestionnaires de câbles et canalisations (GCC) et, plus largement, tous les acteurs amenés à interagir avec les autorités locales pour mener des chantiers en voirie.
 
Le labyrinthe réglementaire des chantiers en voirie en Wallonie : Fiches pratiques d'orientation pour les communes

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Emmanuelle Jouniaux

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