Les contrôles et le contentieux douaniers : présentés, expliqués et commentés

Jean Sliwa (Auteur)

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Les contrôles et le contentieux douaniers : présentés, expliqués et commentés

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Les contrôles et le contentieux douaniers constituent un aspect de la vie des entreprises importatrices et exportatrices et des usagers, notamment dans les zones frontalières, qui ne sont pas sans présenter quelques difficultés dans leur application et quand ils surviennent.

Ceci pour des raisons qui tiennent principalement au fait que nous appréhendons d'être contrôlés, à la complexité du droit dans ses moindres détails et ils sont nombreux, à notre méconnaissance d'un droit dans son entier que seuls les professionnels, spécialisés par nécessité, maitrisent, à notre crainte qu'à chercher le contrôleur trouvera toujours quelque part une anomalie si minime soit-elle.

Voici un guide pratique qui apporte dans le domaine des contrôles et du contentieux douanier, sous la forme de fiches thématiques l'essentiel des éléments d'information légaux et pratiques qui répondent aux questions que les intervenants divers et multiples de l'import-export non avertis ou trop peu informés.

Les lieux et moments, les modalités, les conséquences, les pouvoirs des agents des douanes, les droits des personnes et sociétés contrôlées, etc. Un ouvrage fondé sur l'expérience du terrain et sur les connaissances théoriques et pratiques acquises au gré de l'expérience de son auteur.

Les contrôles et le contentieux douaniers : présentés, expliqués et commentés

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