Les immunités dans l'ordre juridique international : le prisme de la constance

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En raison de leur ancienneté et de leur centralisé dans les relations interétatiques, les immunités sont l'outil adéquat permettant de mesurer et de démontrer l'évolution de l'ordre juridique international et les dynamiques qui le traversent. C'est le programme de recherche du présent ouvrage qui s'interroge sur le discours de plus en plus prégnant dans la doctrine de l'avènement d'un nouveau droit international, résultant de l'émergence d'un système juridique post westphalien. L'auteur va donc de la prémisse que, si le régime des immunités a évolué et a mué, ce serait sans doute la preuve d'une mutation de l'ordre juridique international lui-même, et du changement de paradigme du droit international. Après avoir identifié l'ADN qui permet de rapprocher l'ensemble des immunités reconnues en droit international (immunités des Etats, immunités des organisations internationales, immunités diplomatiques, immunités des dirigeants de l'Etat), tout en veillant à ne pas les confondre, l'ouvrage les confronte aux principales dynamiques contemporaines de la société internationale, notamment les exigences du libéralisme économique et les appels à une meilleure protection de la personne humaine. S'appuyant principalement sur les pratiques des acteurs de la société internationale, l'étude brosse un tableau plus contrasté et nuancé que ce que l'on a affirmé parfois : un régime des immunités, qui tout en connaissant des adaptations pour tenir compte des exigences de la communauté internationale émergente, reste constant dans ses éléments essentiels. Cette "constance" du régime des immunités dans l'ordre juridique international n'est pas uniforme et homogène et connaît des variations en fonction de la nature de la dynamique à laquelle elle est confrontée et des sujets du droit international visés. L'auteur essaie de comprendre cet affermissement du régime des immunités en dépit des critiques dont elle fait face, tout en proposant des pistes de solution pour une meilleure cohérence du droit international.