Les obligations essentielles en droit privé des contrats

Nelia Cardoso-Roulot (Auteur)

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Auteur : Nelia Cardoso-Roulot
Editeur : L'Harmattan
Pagination : 652
EAN : 9782336272108
Protection numérique : Readium LCP DRM

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La notion d'obligation essentielle permet de mettre en lumière une conception duale de la volonté à l'origine des contrats, et par suite, des obligations qui en découlent pour les parties. Tout contrat est le produit d'un premier accord : le "consentement élémentaire", "à l'état brut" au sens d'un accord encore vierge, non façonné ou négocié par les parties dont l'objet est l'obligation essentielle et d'un deuxième accord qui complète le premier mais auquel il demeure indivisiblement lié. Ce dernier a pour objet le contrat final valablement conclu, un contenu librement négocié par la volonté créatrice des parties.

Les obligations essentielles en droit privé des contrats

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