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Les pouvoirs d'office du juge en procédure civile

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Est-ce que le juge peut relever d'office la règle de droit applicable au litige ? Mieux : doit-il corriger, au risque de paraître partial, l'erreur de droit d'une partie ? Ces questions hantent les juristes. Elles sont au coeur de la définition de l'office du juge. Tout en les traitant, la présente thèse propose toutefois de les dépasser. C'est que de nos jours, la faculté pour le juge d'exercer un pouvoir d'office dans le cadre d'une instance civile, sociale ou commerciale, se rencontre non seulement au stade du jugement, mais aussi dans toute la marche de l'instance. On trouvera donc, ici, une modélisation complète des pouvoirs d'initiative judiciaire, soit un système de huit finalités formant ce qu'il est proposé d'appeler : la « gouvernance procédurale du juge ». Un « Petit Code » des pouvoirs d'office accompagne, en outre, ce travail. Puisse l'ensemble permettre de mieux connaître ce qui fait la richesse des pouvoirs d'office du juge en procédure civile.

Les pouvoirs d'office du juge en procédure civile

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