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Cet ouvrage pluridisciplinaire, croisant droit, économie et gestion, analyse le rôle ambivalent des normes, désormais au cœur du commerce international : instruments de facilitation des échanges ou nouveaux obstacles non tarifaires ? Harmonisation nécessaire ou uniformisation contestée ? Normes publiques ou privées ?
Issu du colloque « Moins-disant ou mieux disant normatif dans les échanges internationaux » organisé à Bordeaux en septembre 2023, cet ouvrage propose les regards croisés de trois disciplines – le droit, l’économie et la gestion – sur la question des normes dans le commerce international. La diversité des approches retenues souligne l’étendue et la richesse de la thématique, et l’actualité récente, de la lutte contre le changement climatique aux discussions sur la place des normes dans l’accord de libre-échange entre l’UE et le MERCOSUR, montre que les normes demeurent un outil de première importance de la politique commerciale des États. Après un chapitre introductif retraçant la place, le rôle et les principaux effets des normes, les contributions réunies dans cet ouvrage sont réparties autour de trois axes : la centralité de la question pour les instances en charge de l’organisation des échanges internationaux, qu’il s’agisse de l’OMC ou des Accords Commerciaux Régionaux ; les effets des normes et des certifications sur les flux commerciaux de marchandises et de services ; et enfin, l’étude de deux types particuliers de normes : les normes comptables et celles sur les IDE dans le secteur biopharmaceutique.
