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Depuis 1981, date de la première édition de cet ouvrage, la profession bancaire a subi de multiples et profondes mutations sous les effets conjugués du développement considérable des marchés financiers et l'ouverture des frontières, dont une étape essentielle a été la création de la zone euro et du marché unique.
La comptabilité bancaire issue de directives européennes datant des années quatre-vingt n'était plus à même de satisfaire les exigences des utilisateurs des états financiers. Aussi, l'Union européenne, plutôt que de refaire une nouvelle directive, a préféré opter pour le référentiel comptable international IFRS.
Depuis le 1er janvier 2005, tous les groupes, y compris les groupes bancaires, faisant appel public à l'épargne préparent et publient leurs états financiers consolidés aux normes IFRS.
Mais, et c'est bien là toute la difficulté, les banques devront continuer à produire des états financiers en normes françaises pour les besoins légaux, fiscaux et réglementaires. Cette contrainte va se traduire par la gestion d'un double référentiel comptable : en normes françaises et en IFRS.
La crise financière commencée en 2007 est loin d'avoir fini de produire ses effets sur l'environnement comptable et réglementaire bancaire. Des textes importants sont déjà entrés en application et d'autres entreront en application à partir de 2013. À ce titre il convient de citer quelques projets importants :
Les nouvelles normes de consolidation qui entreront en vigueur, en principe, en 2013.
Bâle III qui commencera à entrer progressivement en application à partir de 2013.
IFRS 9, qui remplacera IAS 39, dont la date d'application prévue est 2015.
Cette sixième édition, qui est considérablement enrichie, s'est résolument placée dans ce nouvel environ¬ne¬ment comptable et prudentiel. Elle consacre à chacun de ces projets un chapitre spécifique.
Toutes les transactions bancaires sont traitées selon les deux référentiels comptables : IFRS et français. Chaque chapitre comprend une synthèse qui, le cas échéant, compare les deux référentiels pour souligner les points de convergences et de divergences.
La comptabilité n'est pas une finalité mais un outil ayant pour objectif de traduire une réalité éco-nomique dans toute sa richesse et sa complexité. Aussi, la démarche adoptée pour chacune des activités bancaires expose systématiquement :
Les aspects économiques et techniques pour comprendre la finalité de l'opération et permettre ainsi une juste interprétation, non seulement de la comptabilisation, mais aussi des risques et de la rentabilité.
L'évaluation et la comptabilisation de chaque transaction selon le référentiel IFRS et le référentiel français.
De nombreux exemples pratiques avec des schémas comptables selon le double référentiel pour rendre claires et compréhensibles des opérations parfois complexes.
La comptabilité bancaire a également une finalité réglementaire en ce sens que de nom¬breux ratios prudentiels sont directement issus des systèmes d'information comptable. Aussi, une partie entière de cet ouvrage est consacrée à la surveillance prudentielle avec un chapitre important sur Bâle II et Bâle III.
À ce titre, l'ambition de cet ouvrage est de fournir un outil pratique pour aider les profes¬sionnels à préparer le changement et à gérer le présent. Il doit beaucoup à l'expérience tirée de centaines de séminaires animés par l'équipe d'Afges-formation sur les IFRS, la comptabilité, le contrôle de gestion, la fiscalité, l'audit et la réglementation bancaire. Les échanges d'expérience avec plusieurs centaines de professionnnels ont grandement contribué à cet ouvrage. Qu'ils en soient ici remerciés.
