(R)assurer les conduites : Sur le droit, les assurances et la sécurité routière

Mathieu Flonneau (Auteur)

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(R)assurer les conduites : Sur le droit, les assurances et la sécurité routière

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Le nouveau monde des mobilités impose de réfléchir aux ajustements du droit et de l'assurance sur les questions essentielles de sécurité routière. Comme politique publique nationale, célébrée pour ses cinquante ans en 2022, la sécurité routière mérite d'être vue à l'aune de la science et de ses représentations dans une moyenne durée qui dépasse l'instant et l'émotion. La délégation interministérielle à la sécurité routière date en effet de 1972 et le Code de la route de 1922, soit un peu plus d'un siècle.

Quelles mises à jour sont en cours alors que, plus que jamais, les enjeux juridiques, sociétaux et techniques se mêlent pour définir, au présent et pour l'avenir, une ligne politique institutionnelle inscrite sur une crête très exposée. Les risques de tous ordres associés à l'écosystème routier, qui est lui-même porteur de nouveaux usages, méritent un encadrement assurantiel et réglementaire toujours en débats.

Quelles nouvelles donnes pour les mondes du droit et de l'assurance confrontés à un nouveau régime des mobilités.

Ecrit par un collectif de spécialistes, de chercheurs, de praticiens et d'acteurs, cet ouvrage croise les regards en vue de rassurer les conduites et de contribuer à la construction de ce bien commun toujours renégocié qu'est la sécurité routière. Le sujet mobilise tout autant les mondes professionnels qu'académiques.

L'actualité toujours tragique - les résonnances actuelles autour de la possible création d'un « délit d'homicide routier » - ne doit pas faire oublier le travail de fond et continuel de professionnels du secteur. Sont ici rappelés quelques repères législatifs et historiques qui ont accompagné jusqu'ici la construction d'un bien commun aux dimensions nationales et naturellement internationales largement intriquées. Une part du vivre-ensemble et de la qualité éthique de l'époque s'y joue.

Comme institution politique d'État, la sécurité routière est le support d'enjeux de santé publique majeurs et offre aussi un carrefour pluri-disciplinaire aux implications territoriales qu'il ne faut pas négliger. L'écosystème institutionnel, académique, professionnel, associatif se devait donc d'être présent.