De l'autorité de la chose jugée en matière civile : Essai d'une définition

Jean Foyer (Auteur)

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La thèse de doctorat de Jean Foyer remet en cause la doctrine relative à l'autorité de la chose jugée en matière civile de la première moitié du xxe siècle en invoquant des confusions ou méprises. L'auteur décrit ces failles avec élégance et méthode (l'histoire du droit est ici subtilement explorée). Il suggère une erreur entre l'effet positif et l'effet substantiel du jugement. Il affirme plus simplement que l'autorité « de la chose jugée se fonde [...] sur une nécessité sociale. Nul besoin n'est d'aller en rechercher ailleurs la signification et le fondement ».
Ce propos (de bon sens) rejoignant les observations de Montesquieu selon lesquelles « Le repos des familles et de la société tout entière se fonde [...] sur ce qui est fini » est au moment de la rédaction de la thèse profondément novateur et à l'origine d'un mouvement positiviste et doctrinal essentiel.

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