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Coups de cœur Cultura
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Dans un contexte de transformation rapide des systèmes financiers, les
cryptoactifs
, également désignés comme
actifs numériques
en droit français
, s'imposent comme l'un des phénomènes majeurs du XXIe siècle. Derrière des notions souvent techniques (
blockchain, bitcoin, smart contracts
) se dessinent des évolutions juridiques, économiques et institutionnelles qui renouvellent profondément les cadres traditionnels et appellent une structuration des règles applicables.
Cet ouvrage propose une analyse claire, structurée et opérationnelle du droit des cryptoactifs. Il permet notamment de :
- comprendre les mécanismes techniques et économiques des cryptoactifs ;
- maîtriser leur qualification juridique et leur régime financier ;
- appréhender leur traitement en
droit civil, commercial et fiscal
;
- identifier les obligations de conformité, notamment en matière de lutte contre le blanchiment.
Une attention particulière est portée aux évolutions récentes du cadre européen, en particulier au règlement
Markets in Crypto-Assets
(
MiCA
), dont les implications sont analysées tant pour les prestataires de services sur cryptoactifs (
PSCA
) que pour l'ensemble des acteurs concernés.
Destiné aux professionnels du droit (magistrats, avocats, notaires, universitaires), aux opérateurs financiers, aux dirigeants et juristes d'entreprise ainsi qu'aux étudiants, cet ouvrage offre une vision d'ensemble claire et actualisée du droit et de la pratique des cryptoactifs.
Xavier Leonetti est magistrat, docteur en droit. Il a notamment occupé les fonctions de chef de la mission de lutte contre la cybercriminalité au ministère de la Justice. Il est l'auteur ou co-auteur de plusieurs ouvrages consacrés au droit du numérique et à la cybersécurité.
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