La civilisation de l'exécution forcée : Universalité ou variabilité ?

Sylvie Pierre-Maurice (Auteur), Collectif , Sâmi Hazoug (Auteur), Nathalie Pierre (Auteur)

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La civilisation de l'exécution forcée : Universalité ou variabilité ?

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Destinées à rendre concret le droit du créancier, glaive ultime frappant le débiteur, les procédures civiles d'exécution constituent par nature une discipline intimement liée au droit des obligations, à la procédure civile ou encore au droit des sûretés. Consubstantiellement, le droit des procédures civiles d'exécution d'une part se nourrit, d'autre part constitue le prolongement des droits substantiels.

La civilisation implique la prise en considération non seulement des intérêts du débiteur par une humanisation des procédures, mais aussi de ceux du créancier par un renforcement de leur efficacité. Derrière le glaive, demeure ainsi toujours la balance.

Comment ce trait saillant contemporain s'intègre-t-il au caractère par nature perméable des procédures civiles d'exécution aux autres droits ? La montée en puissance des droits fondamentaux est-elle de nature à conforter le phénomène de civilisation ou au contraire à l'éroder ? Selon les disciplines traversées par le droit des procédures civiles d'exécution, le curseur est-il orienté tantôt plus vers l'efficacité de la procédure, au service du créancier tantôt plus vers la sauvegarde des droits du débiteur ?

La civilisation de l'exécution forcée : Universalité ou variabilité ?

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Sylvie Pierre-Maurice, Sâmi Hazoug

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