Le procès au conseil de prud'hommes

Avi Bitton (Auteur)

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Le contentieux du travail est un contentieux de masse, qui a toujours fait l'objet d'une procédure spéciale devant cette juridiction originale qu'est le conseil de prud'hommes. La procédure prud'homale a été profondément réformée par plusieurs lois et décrets entre 2008 et 2018. Le présent ouvrage a pour objet : - d'une part, de fournir une présentation actualisée de la procédure prud'homale, à jour des dernières réformes (ordonnances du 22 septembre 2017, décret du 10 mai 2017, décret du 6 mai 2017, décret du 20 mai 2016, loi du 8 août 2016) - d'autre part, de clarifier l'articulation entre la procédure devant le conseil de prud'hommes et la procédure pénale, la procédure administrative et la procédure de sécurité sociale. Cet ouvrage s'adresse aux professionnels du droit du travail (avocats, juristes d'entreprise, membres des ressources humaines, syndicats), aux étudiants et universitaires, ainsi qu'aux représentants du personnel désireux d'appréhender les aspects procéduraux et pratiques du contentieux prud'homal. Avi BITTON est avocat au Barreau de Paris depuis 2003. Il exerce principalement le droit du travail et le droit pénal. Il est régulièrement auditionné par le ministère de la Justice et par l'Assemblée nationale dans le cadre de réformes de la justice et il a participé à la concertation avec le ministère du Travail sur la réforme du Code du travail (ordonnances du 22 septembre 2017). Il est ancien membre du Conseil national des Barreaux, au sein duquel il a été vice-président de la Commission en charge des avocats collaborateurs. Il est ancien membre du Conseil de l'Ordre et il a siégé au sein de sa Commission de conciliation entre les avocats collaborateurs et leurs cabinets. Il est actuellement membre du Conseil de discipline de l'Ordre des avocats de Paris.

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