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Les figures de la maîtrise d'ouvrage dans les contrats de construction

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Les figures de la maîtrise d'ouvrage dans les contrats de construction

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Cette thèse décrypte le rôle clé du maître d'ouvrage – celui qui commande la réalisation d'une construction – et révèle une évolution : aujourd'hui, ses missions et ses droits varient selon qu'il est professionnel (promoteur) ou particulier (propriétaire). L'auteur montre que les contrats modernes ont introduit deux logiques distinctes : certains se servent de la maîtrise d'ouvrage pour devenir propriétaires, d'autres à des fins lucratives en faisant construire pour autrui. Les règles juridiques ne s'appliquent pas de la même manière selon la logique poursuivie. À travers une analyse historique et pratique, ce travail propose une nouvelle vision du droit de la construction, utile pour anticiper les réformes et aider les acteurs (avocats, constructeurs, particuliers) à sécuriser leurs projets. Un ouvrage utile pour comprendre les tenants et aboutissants du commandement de la réalisation des constructions.

Les figures de la maîtrise d'ouvrage dans les contrats de construction

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Lucie Portron

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