Les variations du préjudice : De l'individuel au collectif

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Vers la fin du XXe siècle, le constat opéré sur le préjudice était sans appel : la jurisprudence appréciait cette notion avec un libéralisme certain. Une partie de la doctrine déplorait cette multiplication sans limite du préjudice, une autre partie n’y voyait qu’une application de la loi qui ne lui prévoit pas de définition. Suivant cette logique d’expansion, les dommages de masse ont également contribué à l’évolution de la notion et interrogent sur ses conditions de qualification. L’ouvrage envisage la notion de préjudice dans son ensemble mais aussi dans deux domaines. En droit du numérique, un véritable changement de paradigme s’est imposé par le pullulement d’objets connectés, l’apparition des crypto-monnaies, le développement des techniques d’escroquerie en ligne. Doit-on inscrire les nouveaux types de préjudices dans le prolongement de notre actuel droit de la responsabilité civile ou doit-on renouveler notre droit positif en créant des régimes spécifiques ? Quel poids économique doit-on faire peser sur la solidarité nationale lorsque des victimes se font escroquer en ligne ? Comment doit-on qualifier mais aussi indemniser les victimes dont le dommage a fait l’objet d’une captation vidéo diffusée sur les réseaux sociaux ? En droit de l’environnement, deux évolutions majeures sont analysées : d’une part, l’effet de la reconnaissance par le législateur du préjudice écologique ; d’autre part, l’appréhension davantage prospective de l’évolution du devoir de vigilance. Si la loi du 8 août 2016 a reconnu le préjudice écologique, des propositions doctrinales et contentieuses se développent afin que soit reconnu le préjudice d’éco-anxiété ou d’angoisse écologique.

Les variations du préjudice : De l'individuel au collectif

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Collectif, Marie-Sophie Bondon

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