La célérité de la procédure en droit processuel

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La célérité de la procédure juridictionnelle est un objectif poursuivi
depuis très longtemps compte tenu des critiques historiquement récurrentes
envers la lenteur de la justice. De nombreuses réformes ont ainsi été
entreprises par les législateurs anciens et modernes avec cet objectif.
Pourtant, la célérité n'était naguère qu'un problème de politique
législative. Elle est devenue une notion juridique depuis peu, avec
l'avènement de l'article 6 § 1 de la Convention européenne des droits de
l'homme proclamant le droit d'être jugé dans un délai raisonnable. L'étude
de la théorie générale de la célérité devient nécessaire pour appréhender
l'impact de cette notion sur l'ensemble du droit processuel. L'analyse
révèle que la célérité ne peut être assimilée à la recherche de la rapidité
à tout prix. Des bornes sont nécessairement fixées pour éviter l'excès de
lenteur comme l'excès de rapidité. La célérité impose aussi certaines
qualités à la procédure, impliquant le respect d'un modèle de procès fait de
diligence de tous ses acteurs et d'adaptation à la diversité des affaires.
L'étude de la nature de la célérité permet de constater de profonds
changements dans les rapports des citoyens avec la justice. Ceux-ci peuvent
aujourd'hui imposer le droit à la célérité à l'encontre de l'Etat. Ils
bénéficient également d'un principe de célérité. Mais ce principe est
utilisé en retour pour imposer aux justiciables des contraintes au nom de la
rationalité économique. La conciliation entre différents impératifs au
service de la valeur de justice se révèle l'enjeu principal du droit
processuel moderne au sein duquel la célérité a acquis une place
essentielle.

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