Le renouveau des quasi-contrats

Lionel Andreu (Auteur), Marc Mignot (Auteur)

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Le renouveau des quasi-contrats

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Tout savoir sur les quasi-contrats !

L'ouvrage prend pour objet d'analyse un sujet passionnant, mais globalement délaissé par les auteurs et la doctrine : les quasi-contrats. Cette source d'obligations, a été largement revisitée par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. Cette réforme a tranché le débat relatif à l'existence de la notion de quasi-contrat. Les auteurs du colloque ont considéré que la définition légale du quasi-contrat constitue le point de référence de toute réflexion contemporaine. Au-delà de ce thème principal, cet ouvrage traite des approches transversales, telles que les fonctions comparées des quasi-contrats et le sort du quasi-contrat en droit international privé.

Fort de ces analyses, l'ouvrage constitue un incontournable de la littérature juridique dédié aux sources des obligations.

Le renouveau des quasi-contrats

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Marc Mignot, Lionel Andreu

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Le renouveau des quasi-contrats

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