Manuel des droits d'enregistrement

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Manuel des droits d'enregistrement

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Souvent réservée à quelques spécialistes, au point de ne plus être enseignée, la matière des droits d'enregistrement continue à susciter un regain d'intérêt tant auprès des particuliers que des législateurs régionaux. La multiplication des décrets mais aussi celle des articles de vulgarisation en est une preuve.

Cette troisième édition, outre le fait qu'elle met à jour les différentes matières, a également tenu compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que, fidèle à la première édition, le manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d'entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière.

C'est pourquoi, certains chapitres, comme celui sur les donations, ont été réécrits, d'autres ont été complétés par quelques notions de droit civil en rapport direct avec la matière. Il a également été inséré un nouveau chapitre sur le compromis de vente qui poursuit un triple but : rappeler les notions abordées tout au long de l'ouvrage; attirer l'attention des particuliers sur les écueils à éviter, sur le plan fiscal (droits d'enregistrement), avant de signer un compromis de vente ; rappeler aux professionnels, notamment sous forme d'une check-list, certains points particuliers et surtout les clauses à éviter.

En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et les donations ....

Mais il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d'un premier «manuel d'urgence» destiné à rafraîchir leur mémoire.

Il se distingue également des autres manuels par sa mise à jour permanente sur cette page sous l'onglet "Compléments".

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