La propriété intellectuelle - Tome 2

Bernard Vanbrabant (Auteur)

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Dans quelle mesure la propriété intellectuelle peut-elle voir appliquer le régime patrimonial prévu par le Code civil à l'endroit des choses matérielles ?

Une étude générale et approfondie du régime patrimonial des droits intellectuels, à la croisée du droit commun des biens et des contrats et du droit spécial de la propriété intellectuelle.

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